Conditions générales
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT D'UTILISER CE SITE WEB. VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB CONFIRME VOTRE ACCEPTATION INCONDITIONNELLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES.
Produits de billard, contenu, spécifications des produits
Tous les produits, contenus, prix, garanties et services contenus sur Spot On Billiards sont sujets à modification à tout moment et sans préavis. Certains poids, mesures et descriptions similaires sont approximatifs et fournis à titre indicatif seulement. Spot On Billiards déploie tous les efforts raisonnables pour afficher avec précision la description, la couleur et les spécifications de nos produits, cependant, la couleur réelle que vous voyez dépendra de votre système informatique et du type de moniteur que vous utilisez pour visualiser le contenu. Nous ne pouvons garantir que votre ordinateur affichera ces couleurs avec précision. De plus, les bois, le grain du bois et la teinte de la couleur du vernis de tout produit en bois sur ce site sont une représentation de la queue réelle utilisée pour l'affichage. Les grains, les caractéristiques du bois et les teintes de la couleur du vernis de votre produit peuvent varier. L'inclusion de tout produit sur ce site Web à un moment donné n'implique ni ne garantit que ces produits seront disponibles à tout moment. En passant une commande, vous déclarez que les produits commandés seront utilisés uniquement de manière légale. Toutes les cassettes vidéo, DVD et produits similaires vendus sont destinés à un usage privé, domestique (où aucun droit d'entrée n'est facturé), non public, et ne peuvent être dupliqués.
Expédition outre-mer / Droits et taxes / Colis non livrés
Spot On Billiards n'est pas responsable des frais de traitement douanier, des droits ou des taxes qui résultent de l'importation de votre marchandise dans votre pays. Vous serez l'importateur enregistré et serez responsable de tous les prélèvements, droits, frais d'importation, taxes et autres charges. Spot On Billiards ne peut pas émettre de crédit dans les cas où les colis ne sont pas livrés en raison du non-paiement des frais ou des colis perdus expédiés avec USPS. Spot On Billiards expédie toutes les commandes avec Postes Canada (USPS) ou UPS avec suivi pour garantir que votre colis est livré avec signature requise. Si votre commande dépasse 1000 $ et que « vous » choisissez d'expédier votre colis avec Postes Canada (USPS) pour réduire les frais d'expédition, ce sera à vos propres risques. UPS offre une assurance de remplacement pour votre commande. Si votre colis est perdu ou non livré avec Postes Canada, veuillez en informer Spot On Billiards immédiatement et nous contacterons Postes Canada pour qu'ils mènent une enquête sur votre colis. Postes Canada n'offre une assurance que jusqu'à 1000 $ et si le colis est jugé perdu, il est possible que la réclamation soit refusée. Spot On Billiards vous recommande d'expédier avec UPS pour protéger votre investissement et garantir la livraison.
Exactitude des informations sur les produits
Spot On Billiards s'efforce de s'assurer que les informations figurant sur ce site Web sont complètes, exactes et à jour. Malgré nos efforts, les informations figurant sur ce site Web peuvent parfois être inexactes, incomplètes ou obsolètes. Nous ne faisons aucune déclaration quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou la justesse des informations figurant sur ce site Web. Par exemple, les produits inclus sur ce site Web peuvent être indisponibles, peuvent avoir des attributs différents de ceux énumérés, ou peuvent en fait avoir un prix différent de celui indiqué sur ce site Web. De plus, nous pouvons modifier les informations concernant le prix et la disponibilité sans préavis. Bien que nous ayons pour pratique de confirmer les commandes par e-mail, la réception d'une confirmation de commande par e-mail ne constitue pas notre acceptation d'une commande ni notre confirmation d'une offre de vente d'un produit ou d'un service. Nous nous réservons le droit, sans préavis, de limiter la quantité commandée pour tout produit ou service et/ou de refuser le service à tout client. Nous pouvons également exiger une vérification des informations avant l'acceptation et/ou l'expédition de toute commande.
Utilisation de ce site Web
La conception de ce site Web et tout le texte, les graphiques, les informations, le contenu et les autres éléments affichés ou téléchargeables à partir de ce site Web sont protégés par le droit d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois et ne peuvent être utilisés que dans les limites autorisées par les présentes conditions générales ou avec l'autorisation écrite préalable du propriétaire de ces éléments. Le logiciel et les autres composants technologiques de ce site Web sont enregistrés de 2018 à aujourd'hui, Spot On Billiards, Oakville, ON. Tous droits réservés. Vous ne pouvez pas modifier les informations ou les éléments affichés ou téléchargeables à partir de ce site Web de quelque manière que ce soit, ni reproduire, afficher publiquement, exécuter, distribuer ou utiliser de toute autre manière de telles informations ou de tels éléments à des fins publiques ou commerciales. Toute utilisation non autorisée de ces informations ou éléments peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, les lois sur les marques de commerce, les lois sur la vie privée et la publicité, et d'autres lois et règlements.
Marques de commerce
Certaines marques de commerce, noms commerciaux, marques de service et logos utilisés ou affichés sur ce site Web sont des marques de commerce, noms commerciaux et marques de service enregistrés et non enregistrés de Spot On Billiards. D'autres marques de commerce, noms commerciaux et marques de service utilisés ou affichés sur ce site Web sont les marques de commerce, noms commerciaux et marques de service enregistrés et non enregistrés de leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur ce site Web n'accorde ou ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autre, une licence ou un droit d'utiliser les marques de commerce, noms commerciaux, marques de service ou logos affichés sur ce site Web sans l'autorisation écrite de Spot On Billiards ou de cet autre propriétaire.
Liens de tiers
De temps à autre, ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web qui ne sont pas détenus, exploités ou contrôlés par Spot On Billiards. Tous ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez ce site Web. Spot On Billiards n'est pas responsable du contenu, des matériaux ou d'autres informations situés sur ou accessibles depuis tout autre site Web. Spot On Billiards n'approuve, ne garantit ni ne fait de déclarations ou de garanties concernant tout autre site Web, y compris tout contenu, matériaux ou autres informations situés ou accessibles depuis tout autre site Web, ou les résultats que vous pourriez obtenir en utilisant tout autre site Web. Si vous décidez d'accéder à d'autres sites Web liés à ce site Web ou à partir de celui-ci, vous le faites entièrement à vos propres risques.
Matériel inapproprié
Il vous est interdit d'afficher ou de transmettre tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, calomnieux, obscène, pornographique ou blasphématoire, ou tout matériel qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle ou entraîner une responsabilité civile ou autrement violer toute loi. En plus de tous les recours que nous pourrions avoir en droit ou en équité, si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous avez violé ou êtes susceptible de violer les interdictions susmentionnées, nous pourrions prendre toute mesure que nous jugerons nécessaire pour corriger ou prévenir la violation, y compris, sans limitation, le retrait immédiat des matériaux connexes de ce site Web. Nous coopérerons pleinement avec toutes les autorités chargées de l'application de la loi, les ordonnances des tribunaux, les demandes de citation à comparaître ou les instructions nous enjoignant de divulguer l'identité de toute personne affichant de tels matériaux.
Informations utilisateur
À l'exception des informations personnellement identifiables, qui sont soumises à la politique de confidentialité de ce site Web, tout matériel, information, suggestion, idée, concept, savoir-faire, technique, question, commentaire ou autre communication que vous transmettez ou publiez sur ce site Web de quelque manière que ce soit (« Communications utilisateur ») est et sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. Spot On Billiards peut utiliser tout ou partie des Communications utilisateur à toutes fins, y compris, sans limitation, la reproduction, la transmission, la divulgation, la publication, la diffusion, le développement, la fabrication et/ou la commercialisation de quelque manière que ce soit à toutes fins commerciales ou non commerciales. Spot On Billiards peut, mais n'est pas tenu de, surveiller ou examiner toute Communication utilisateur. Nous n'aurons aucune obligation d'utiliser, de retourner, d'examiner ou de répondre à toute Communication utilisateur. Nous n'aurons aucune responsabilité liée au contenu de ces Communications utilisateur, qu'elle découle ou non des lois sur le droit d'auteur, la diffamation, la vie privée, l'obscénité ou autre. Nous nous réservons le droit de supprimer toute Communication utilisateur qui inclut tout matériel que nous jugeons inapproprié ou inacceptable.
Exclusions de responsabilité
Votre utilisation de ce site est à vos risques. Les informations, les matériaux et les services fournis sur ou via ce site Web sont fournis «tels quels» sans aucune garantie d'aucune sorte, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-contrefaçon de la propriété intellectuelle. Spot On Billiards ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations, des matériaux ou des services fournis sur ou via ce site Web. Les informations, les matériaux et les services fournis sur ou via ce site Web peuvent être obsolètes et Spot On Billiards ne prend aucun engagement ni n'assume aucune obligation de mettre à jour ces informations, matériaux ou services. Les exclusions de garanties implicites ci-dessus ne s'appliquent pas dans la mesure interdite par la loi. Veuillez vous référer à vos lois locales pour toute interdiction de ce type.
Tous les produits et services achetés sur ou via ce site Web sont soumis uniquement aux garanties applicables de leurs fabricants, distributeurs et fournisseurs respectifs, le cas échéant. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons par la présente toutes les garanties de quelque nature que ce soit, expresses ou implicites, y compris toute garantie implicite concernant les produits et services énumérés ou achetés sur ou via ce site Web. Sans limiter la généralité de ce qui précède, nous déclinons expressément par la présente toute responsabilité en cas de défaut ou de défaillance du produit, de réclamations dues à l'usure normale, à une mauvaise utilisation du produit, à un abus, à une modification du produit, à une sélection incorrecte du produit, au non-respect de tout code ou à un détournement. Nous ne faisons aucune garantie à ceux définis comme des «consommateurs» dans la loi Magnuson-Moss sur la garantie-amélioration de la Commission fédérale du commerce. Les exclusions de garanties implicites ci-dessus ne s'appliquent pas dans la mesure interdite par la loi. Veuillez vous référer à vos lois locales pour toute interdiction de ce type.
Limitations de responsabilité
Spot On Billiards n'assume aucune responsabilité pour les dommages ou les virus qui pourraient infecter votre ordinateur, votre équipement de télécommunication ou d'autres biens causés par ou résultant de votre accès, utilisation ou navigation sur ce site Web, y compris le téléchargement de toute information ou matériel de ce site Web. En aucun cas, Spot On Billiards ou l'un de leurs dirigeants, administrateurs, employés, actionnaires, filiales, agents, successeurs ou cessionnaires respectifs, ni aucune partie impliquée dans la création, la production ou la transmission de ce site Web, ne seront responsables envers vous ou toute autre personne pour tout dommage indirect, spécial, punitif, accessoire ou consécutif (y compris, sans limitation, ceux résultant de pertes de profits, de pertes de données ou d'interruption d'activité) découlant de l'utilisation, de l'incapacité d'utiliser ou des résultats de l'utilisation de ce site Web, de tout site Web lié à ce site Web, ou des matériaux, informations ou services contenus sur tout ou partie de ces sites Web, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit ou de toute autre théorie juridique et qu'ils aient été ou non informés de la possibilité de tels dommages. Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s'appliquent pas dans la mesure interdite par la loi. Veuillez vous référer à vos lois locales pour de telles interdictions.
En cas de problème avec ce site Web ou son contenu, vous acceptez que votre seul recours soit de cesser d'utiliser ce site Web. En cas de problème avec les produits ou services que vous avez achetés sur ou via ce site Web, vous acceptez que votre seul recours, le cas échéant, provienne du fabricant de ces produits ou du fournisseur de ces services, conformément à la garantie de ces fabricants ou fournisseurs, ou de demander un retour et un remboursement pour ces produits ou services conformément aux politiques de retour et de remboursement de ce site Web.
Révisions des présentes conditions générales
Les présentes conditions générales peuvent être révisées à tout moment en mettant à jour cette publication. Vous devez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des conditions générales alors en vigueur, car elles vous sont opposables. Certaines dispositions des présentes conditions générales peuvent être remplacées par des avis juridiques ou des conditions situés sur des pages particulières de ce site Web.
Résiliation
Vous ou Spot On Billiards pouvez suspendre ou résilier votre compte ou votre utilisation de ce site Web à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison. Vous êtes personnellement responsable de toute commande passée ou de tout frais encouru via votre compte avant la résiliation. Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre tout ou partie de ce site Web à tout moment sans préavis.
Assistance supplémentaire
Si vous ne comprenez pas l'une des conditions générales susmentionnées ou si vous avez des questions ou des commentaires, nous vous invitons à nous contacter au 905-636-1120.
